Guide Pratique SUD à destination des salarié-es d’Orange
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Les augmentations
Compléments, primes et indemnités
Avantages monétaires ou en nature
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Intéressement, participation, plan d’épargne groupe, actionnariat salarié
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Le parcours professionnel
Évaluation, entretiens, contrôles
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Congés
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Mobilité à l’initiative de l’entreprise
Mobilité à l’initiative des salarié-es
Mobilité domicile-travail
Aides à la mobilité professionnelle
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La santé au travail
Maladie, accidents de travail/service
Inaptitude, invalidité, réforme
Les travailleur-euses handicapé-es
Prévoyance, frais de santé, complémentaires
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Maternité, paternité, adoption
Autres congés pour raisons familiales
Prestations familiales
Aides diverses
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Généralités, avant la retraite
Droits à la retraite, âge de départ
Durée d’assurance
Calcul de la pension
Retraite complémentaire
Pensions de reversion
Le départ et après
Droits du personnel
Le droit social
Droits et libertés dans l’entreprise
Protection contre les discriminations
Règlement intérieur
Discipline
La défense par recours aux tribunaux
Les syndicats
Les Instances de Représentation du Personnel
Les accords à Orange
Année 2023
Note GRH 2023.001 Insertion des Jeunes de...
Note GRH 2023.003 Insertion des Jeunes
Salaires minima annuels conventionnels CCNT 2023 declinaison Orange SA
Année 2022
Accord relatif au supplément d’intéressement au titre des résultats 2021 de la société Orange SA
Décision du 12 janvier 2022 relative au renouvellement du crédit VOD à Orange SA
Décision du 24 janvier 2022 sur l’ARCQ
Décision du 3 mai 2022 relative aux mesures salariales pour 2022
Décision n°31 du 1er décembre 2021
Année 2021
Accord collectif de prévoyance Orange SA
Accord de branche CCNT – Formation professionnelle
Accord d’intéressement Orange SA 2021-2022-2023 du 28 juin 2021
Accord Égalité Professionnelle Femmes Hommes et équilibre vie privée vie professionnelle Orange SA 2022-2024
Accord intergénérationnel Groupe Orange en France 17 décembre 2021
Accord Plan de mobilité domicile – travail 2021-2024
Accord pour l’emploi et l’insertion des personnes en situation de handicap et la lutte contre les discriminations 2021-2023
Avenant à l’accord Perco du 24 février 2021
Avenant accord régime complémentaire « frais de santé » pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public Orange SA
Décision n°18 forfait de mensualisation de 151,67 heures du 21 octobre 2021
Note GRH 2021.001 Insertion des Jeunes de 2020
Suite des accords 2021
Avenant 3 à l’accord collectif prévoyance Orange SA
Avenant de prorogation à l’accord Égalité professionnelle Équilibre vie privée vie professionnelle Orange SA
Avenant prorogation Accord d’accompagnement de la transformation numérique
Décision n° 125 du 22 juin 2021 disposition de reconnaissance de carrière de certains fonctionnaires titulaires du grade d’agent de maitrise II-3
Décision n°31 Attribution d’un JTL supplémentaire pour l’année 2022 du 01 décembre 2021
Décision prime exceptionnelle de pouvoir d’achat à Orange SA du 22 décembre 2021
Décision unilatérale salariale Orange SA du 8 juillet 2021
Année 2020
Avenant du 06 février 2020 à l’accord PERCO du 06 avril 2006
Avenant n1 2020 accord de participation groupe Orange
Avenant n°2 du 31 août 2020 à l’accord d’intéressement 201/-2019-2020
CCNT - salaires minima 2020 à Orange SA
Décision unilatérale salariale 2020
Prolongation du TPSH jusqu’au 31 décembre 2020
Année 2019
Accord dialogue social du 13 mai 2019
Accord salarial du 24 avril 2019
Avenant Accord Handicap et lutte contre les discriminations 2017-2019 sur TPSH de juin 2019
Avenant du 26 février 2019 à l’annexe 3 de l’accord PEG
Avenant N°1 accord d’intéressement 2018-2019-2020
décision relative à la subvention restauration du 23 septembre 2019
Année 2018
Accord d’intéressement d’Orange SA du 28 juin 2018
Accord du 11 avril 2014 version consolidée du 26 avril 2018
Accord intergénérationnel 2019/2021
Accord UES Orange : plan de mobilité 2018-2021
Avenant à l’accord PERCO du 2 mars 2018
Avenant accord cadre prévoyance du 30 novembre 2018
Avenant accord prévoyance FTSA du 30 novembre 2018
Décision n°10 du 1er mars 2018 : reclassement
Décision N°20 du 23 Octobre 2018 subvention restauration
Décision n°9 relative au ticket restaurant
Décision unilatérale mesures salariales 2018
Relevé de décision abondement PEG du 5 mars 2018
180129 accord égalité professionnelle du 29 janvier 2018
année 2017
accord frais santé fonctionnaire du 9 octobre 2017
ACCORD HANDICAP ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS2017-2019
Accord PERCO du 7 mars 2017
Accord reconnaissance competences et qualifications du 20 février 2017
Accord relatif au plan d’attribution gratuite d’actions 2017-2019 du 30 juin 2017
Accord salarial 2017
Avenant 2017 sur l’accord télétravail
Avenant N°2 du 28 juin 2017 accord intéressement 2015-2017
Décision n°27 du 3 juillet 2017 : PPCR
Décision n°29 du 20 juillet 2017 : CLM D’office
année 2016
accord accompagnement de la transformation digitale du 27 septembre 2016
Accord méthodologie sur l’évaluation et l’adaptation de la charge de travail du 21 juin 2016
Accord salarial du 19 avril 2016
Anenant1 à l’accord interessement Orange SA 0215-2016-2017 du 30 juin 2016
Avenant au PEG Orange Annexe3 abondement 2016 du 3 mars 2016
Décision n°20 mesures consacrées à la parentalité du 20 mai 2016
Décision n°21 subvention restauration du 26 mai 2016
Décision n°5 valeur ticket restaurant du 1er février 2016
Décision n°7 mini rému TPSH du 4 février 2016
Note GRH 2016-003 Emploi des jeunes
année 2015
Accord intéressement Orange SA 2015-2017 du 30 juin 2015
Accord intergénérationnel du 23 décembre 2015
accord portant sur une aide au financement de la couverture complémentaire santé des fonctionnaires et agents contractuels de droit public de Orange SA du 06-02-2105
Avenant à l’accord pour tous du 2 février 2000 autorisant le transfert des droits issus d’un Compte Epargne Temps afin d’alimenter un Plan d’Epargne pour la Retraite COllectif du 6-02-2015
avenant du 17 décembre 2015 à l’accord cadre prevoyance du 27 février 2001
Décision n° 34 du 18 mai 2015 relative au reclassement des fonctionnaires suite à une aptitude liée à leur état de santé
Décision N°18 relative à la prise en compte des parts variables dans l’ICP du 21 avril 2015
Décision n°443 relative à l’accompagnement du TPS5 du 23 décembre 2015
Décision N°6 sur les modalités d’organisation de la promotion syndicale
année 2014
Accord alternance et stages 25 février 2014
accord égalité professionnelle 9 juillet 2014
Accord GPEC 9 sept. 2014
Accord offres aux salarié-es du 11 juillet 2014
Accord salarial 2014
Accord sur le handicap 24 janvier 2014
Décision n°14 Mesures financières d’accompagnement de la mobilité interne du 1er octobre 2014
Décision N°15 dons de jour du 15 novembre 2014
Décision n°15 du 28 04 14 temps partiel
Note GRH 2014-004
20140101 Relevé de décision Fluidité de la mobilité interne non daté mais début 2014
année 2013
Accord Orange Intergénération 27 sept. 2013
Accord salarial 2013
Accord_de_Participation_Groupe du 28 juin 2013
Avenant du 4 décembre 2013 à l’accord cadre du 27 février 2001
Brochure_accord_teletravail du 17 mai 2013
Décision n°7 réparation pénibilité du 19 février 20013
Orientation et principe de la part variable managériale du 16 janvier 2013
Pole enquete 18 sept. 2013
année 2012
Accord Senior : avenant N3 du 20-4-2012
Accord sur l’emploi des seniors et mesures en faveur des 2ème partie de carrières 31 dec. 2012
Décision N°13 du 1 juin 2012 : indemnité kilométrique
Décision N°4 mobilites solidaires du 20 février 2012
Décision n°4 réparation pénibilité du 12 septembre 2012
année 2011
Accord GPEC 31 mars 2011
Accord sur la gestion de carrière des porteurs de mandats du 9 septembre 2011
Avenant-du 18 avril 2011 au-protocole-daccord Dbis du 25 01 2002
Décision n°7 Mobilité solidaire du 21 juillet 2011
Décision n°9 du 20 juin 2011
année 2010
Accord comité de groupe monde
Accord organisation du travail 27 sept. 2010
accord perspectives-emploi et compétences 5 mars 2010
Accord Senior : avenant N2 du 23-12-2010
accord sur le fonctionnement des IRP 6 mai 2010
accord_Vie Privé Vie Professionelle du 5 mars 2010
Décision n°63 du 29 octobre 2010
année 2001 à 2009
accord cadre prevoyance groupe du 27 février 2001
Accord comité de groupe européen du 14 avril 2004
Accord comité de groupe France du 17 janvier 2005
Accord d’entreprise portant sur la mise ne place de la CCNT à FT SA du 13 février 2003
Accord Perco du 6 avril 2006 et avenants
Accord senior 26 nov. 2009
accord sur les moyen au OS 12 juillet 2004
accord_prevoyance groupe à FTSA du 31 mai 2001
Annexe au décret n°2001-1136 du 21 octobre 2004.pdf
Arrété statut de fonction du 13 octobre 2003
Avenant accord prevoyance du 29 04 2005
Avenant du 11 avril 2006 à l’accord prévoyance du 27 février 2001
Avenant du 25 novembre 2008 à l’accord cadre prévoyance du 27 février 2001
Avenant_accord prevoyance du 2 décembre 2009
Circulaire 2129 du 3 janvier 2007
Décision DRHG/GPC/13 du 21/12/2005
Décision n°14 modalités_organisation_promotions_personnels_AFO_de_FT du 2 juillet 2004
Decision N°43 journee de solidarité du 27 mars 2009
Décision n°46.Heures sup fonctionnaire du 18 juin 2009
Décision N°5 du du 14 février 2002 indemnisation plan de
Décision n°51 accompagnement départ mobilité du 15 décembre 2009
2000 et avant année 2000
Accord pour tous 2 février 2000
Accord social de 1997
Accord sur le cadre général de la réforme des classifications du personnel des PTT du 9 juillet 1990
BRH 10 mars 1986
Note n°7 de 1999 : Indemnité de grand déplacement
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année 2015
Décision N°18 relative à la prise en compte des parts variables dans l’ICP du 21 avril 2015
"on ne mendie pas un juste droit, on se bat pour lui" Simone IFF
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